Article 1 (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français)

Le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trotteur français en annexe I de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).