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Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 septembre 1993 modifiant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs)

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Art. 2. - Le directeur des lycées et collèges et le directeur du tourisme sont chargés de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet à la session de 1994.