ARTICLE

  1. {  Article 5 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Meurthe-et-Moselle - Avenant n° 39 du 23 juin 1998 relatif aux salaires et jours fériés, travail du dimanche, extras, évènements familiaux, avantages en nature, ancienneté)  }
  2. {  Article 53 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale des détaillants en chaussures du 27 juin 1973 (actualisée par avenant n° 79 du 8 décembre 2014 étendu par arrêté du 11 décembre 2015 JORF 23 décembre 2015))  }
  3. {  Article 11.2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur du au (Convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998)  }
  4. {  Article 11.1 VIGUEUR_ETEN, en vigueur du au (Convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998)  }
  5. {  Article 22 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953. Étendue par arrêté du 29 mai 1969 JORF 18 juin 1969)  }
  6. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Accord du 18 juin 2012 relatif à la prévoyance)  }
  7. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Accord du 18 juin 2012 relatif à la prévoyance)  }
  8. {  Article 5.2 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale des régies de quartier du 2 avril 2012)  }
  9. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 1er octobre 2012 relatif à la protection santé)  }
  10. {  Article 20 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.)  }
  11. {  Article 31 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.)  }
  12. {  Article 43-1 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.)  }
  13. {  Article 43-2 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.)  }
  14. {  Article 45-1 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.)  }
  15. {  Article 48 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.)  }
  16. {  Article 49 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.)  }
  17. {  Article 53 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.)  }
  18. {  Article 59 REMPLACE, en vigueur du au (Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.)  }
  19. {  Article 7 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 26 novembre 2001 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail - Annexe V)  }
  20. {  Article 6 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 26 novembre 2001 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail - Annexe V)  }

Résultats 15141 à 15160

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